Moteur de recherche Eurospider: aza://12-10-2016-6B_167-2016
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652 pages similaires trouvées pour aza://12-10-2016-6B_167-2016
  1. 16.05.2023 6B 1175/2022 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; arbitraire, préspmption d'innocence, droit d'être entendu, etc.
  2. 16.01.2020 6B 1263/2019 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire
  3. 07.04.2016 6B 683/2015 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; procès équitable, arbitraire
  4. 03.11.2020 6B 755/2020 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière (art. 100 ch. 4 LCR); arbitraire
  5. 14.12.2000 1P.544/2000 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  6. 26.04.2018 1B 157/2018 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  7. 08.06.2005 6P.28/2005 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    vol et recel
  8. 23.03.2018 6B 1012/2017 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus d'autorité, faux dans les titres commis dans l'exercice de fonctions publiques; arbitraire
  9. 14.09.2009 1C 216/2009 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    retrait du permis de conduire
  10. 20.03.2007 6P.18/2007 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Contraventions contre l'intégrité sexuelle (art. 198 CP)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.