Moteur de recherche Eurospider: aza://12-08-2020-6B_385-2020
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  1. 12.08.2020 6B 385/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, atteintes à l'honneur, etc.; arbitraire
  2. 18.06.2024 6B 1257/2023 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; présomption d'innocence; arbitraire
  3. 08.05.2023 6B 808/2022 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, contrainte, séquestration, contrainte sexuelle ; expulsion, etc. ; arbitraire, in dubio pro reo, etc.
  4. 07.01.2021 6B 782/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; lésions corporelles simples; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence
  5. 11.12.2023 6B 652/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles, injure, contrainte, séquestration; expulsion; présomption d'innocence
  6. 17.04.2024 6B 964/2023 Pertinence 48% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, injures, viols; droit d'être entendu, présomption d'innocence
  7. 13.11.2009 6B 636/2009 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples, etc.)
  8. 10.07.2018 6B 1405/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples (arbitraire, présomption d'innocence)
  9. 21.01.2020 6B 826/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, injure, menaces qualifiées; indemnité
  10. 12.04.2019 6B 220/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Renonciation au dépôt de plainte; arbitraire; lésions corporelles simples
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Exemple: "droit de l'homme"