Moteur de recherche Eurospider: aza://12-07-2023-6B_1334-2022
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  1. 12.07.2023 6B 1334/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Conduite en état d'incapacité, délit à la Loi fédérale sur les stupéfiants; sursis; arbitraire, principe in dubio pro reo
  2. 05.03.2020 6B 1399/2019 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnisation du prévenu à la suite d'une ordonnance de classement
  3. 02.07.2010 6B 136/2010 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la LCR (conduite en état d'incapacité et contravention à la LStup); erreur de fait (art. 13 CP), etc.
  4. 19.02.2008 6B 770/2007 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; contravention à la LF sur les stupéfiants; fixation de la peine
  5. 30.05.2001 6A.33/2001 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
  6. 14.02.2013 6B 743/2012 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Conduite en état d'incapacité (art. 91 al. 2 LCR)
  7. 01.05.2023 6B 1215/2022 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction et contravention à la LStup; blanchiment d'argent; expulsion
  8. 01.12.2014 6B 614/2014 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  9. 14.07.2017 1C 242/2017 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    retrait de sécurité du permis de conduire
  10. 28.06.2004 6P.45/2004 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.