Moteur de recherche Eurospider: aza://12-07-2023-6B_1334-2022
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  1. 12.03.2015 6B 590/2014 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples aggravées, vol par métier etc., arbitraire
  2. 21.05.2013 9C 1051/2012 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité; révision)
  3. 20.02.2014 6B 1160/2013 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Levée, libération conditionnelle et prolongation d'une mesure thérapeutique institutionnelle
  4. 14.11.2017 6B 292/2017 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, violence ou menace contre les autorités ou les fonctionnaires, arbitraire, fixation de la peine
  5. 05.09.2023 6B 1520/2022 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; révocation du sursis (infraction à la LStup); arbitraire
  6. 16.06.2016 6B 812/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (meurtre); arbitraire
  7. 15.07.2021 1C 121/2021 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Conditions assorties à la restitution d'un permis de conduire après un retrait de sécurité
  8. 30.06.2023 6B 269/2023 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; expulsion
  9. 30.03.2023 6B 746/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Agression; menaces; fixation de la peine; expulsion; arbitraire
  10. 21.03.2024 6B 938/2023 Pertinence 37% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, dommage à la propriété d'importance mineure, injure, etc.; fixation de peine; arbitraire
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