Moteur de recherche Eurospider: aza://12-07-2021-6B_258-2021
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  1. 12.07.2021 6B 258/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (vol)
  2. 10.06.2021 6B 1164/2020 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (séquestration, contrainte sexuelle, viol)
  3. 27.09.2022 6B 137/2021 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (menace, etc.)
  4. 22.12.2021 6B 488/2021 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (contrainte sexuelle, viol, etc.)
  5. 24.03.2022 6B 957/2021 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance)
  6. 21.03.2022 6B 1040/2020 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement
  7. 10.02.2022 6B 277/2021 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (actes d'ordre sexuel avec un enfant)
  8. 21.02.2022 6B 933/2021 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  9. 12.09.2019 6B 838/2019 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles, etc.)
  10. 24.01.2022 6B 1381/2021 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie; gestion déloyale; faux dans les titres)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.