Moteur de recherche Eurospider: aza://12-06-2020-6B_1153-2019
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
5938 pages similaires trouvées pour aza://12-06-2020-6B_1153-2019
  1. 12.06.2020 6B 1153/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision
  2. 25.07.2018 6B 511/2018 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves) ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  3. 09.01.2020 6B 922/2018 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; défense excusable ; arbitraire
  4. 18.12.2018 6B 1174/2018 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; violation de la loi fédérale sur les médicaments et les dispositifs médicaux; métier
  5. 27.11.2023 7B 682/2023 Pertinence 47%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Prolongation de la mesure thérapeutique institutionnelle; arbitraire
  6. 11.10.2022 1B 472/2022 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention pour des motifs de sûreté ordonnée en vue d'une décision de prolongation d'une mesure thérapeutique
  7. 12.04.2018 6B 1182/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Incendie intentionnel; mesure thérapeutique institutionnelle (traitement des troubles mentaux); expertise psychiatrique (arbitraire); fixation de la peine
  8. 26.11.2020 6B 123/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, arbitraire, droit d'être entendu
  9. 28.01.2014 4A 416/2013 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des obligations (en général)
    responsabilité aquilienne; responsabilité de l'employeur; rapport de causalité
  10. 15.12.2021 6B 1251/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (non-entrée en matière)
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.