Moteur de recherche Eurospider: aza://12-04-2023-5A_136-2023
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  1. 12.04.2023 5A 136/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification des relations personnelles
  2. 21.12.2021 5A 699/2021 Pertinence 76%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    suspension des relations personnelles
  3. 03.05.2021 5A 308/2021 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    droit aux relations personnelles (ordonnance incidente limitant l'accès au résultat de l'administration d'une preuve par expertise)
  4. 03.05.2024 5A 809/2023 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    placement de l'enfant, retrait de l'autorité parentale
  5. 13.04.2023 5A 68/2023 Pertinence 51%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    désignation du curateur de l'enfant (art. 314a bis CC) ; assistance judiciaire
  6. 21.03.2024 5A 42/2024 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Approbation du rapport, changement de curateur
  7. 31.03.2023 5A 130/2023 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait du droit de déterminer le lieu de résidence, placement (mesures provisionnelles), frais
  8. 06.06.2024 5A 97/2024 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    institution d'une curatelle
  9. 29.05.2024 5A 205/2024 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    expertise psychiatrique
  10. 05.07.2023 5A 287/2023 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    assistance judiciaire (droit aux relations personnelles)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.