Moteur de recherche Eurospider: aza://12-04-2019-6B_220-2019
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  1. 01.04.2014 8C 384/2013 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (traumatisme cranio-cérébral; causalité)
  2. 08.08.2017 8C 688/2016 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (affection psychique)
  3. 07.05.2014 6B 1103/2013 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples)
  4. 20.05.2010 6B 88/2010 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves, mise en danger de la vie d'autrui
  5. 16.04.2018 8C 459/2017 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (réduction des prestations; causalité adéquate; affection psychique)
  6. 19.02.2007 2A.575/2006 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Exception aux mesures de limitation
  7. 27.08.2001 1P.525/2001 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  8. 31.03.2005 U 87/04 Pertinence 19%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  9. 01.11.2012 6B 408/2012 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (assassinat, injure et menaces qualifiées)
  10. 25.02.2016 6B 554/2015 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves, lésions corporelles simples qulifiées, fixation de la peine; arbitraire, in dubio pro reo
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.