Moteur de recherche Eurospider: aza://12-04-2019-6B_220-2019
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  1. 07.01.2021 6B 782/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; lésions corporelles simples; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence
  2. 12.03.2015 6B 590/2014 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples aggravées, vol par métier etc., arbitraire
  3. 15.07.2010 6B 378/2010 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples et dommages à la propriété
  4. 04.05.2016 6B 719/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; contrainte, légitime défense, prescription; fixation de la peine, sursis
  5. 28.07.2021 6B 1445/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, atteintes à l'honneur, etc.; arbitraire
  6. 17.04.2024 6B 964/2023 Pertinence 28% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, injures, viols; droit d'être entendu, présomption d'innocence
  7. 27.04.2018 6B 911/2017 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Enregistrement non autorisé de conversations, réquisition de preuves ; viols ; voies de fait ; lésions corporelles simples ; fixation de la peine ; responsabilité pénale, concours, mesure thérapeutique institutionnelle
  8. 01.05.2020 6B 139/2020 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves; infraction à la LStup; révocation du sursis; arbitraire
  9. 11.10.2023 6B 754/2023 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, menaces, tentative de contrainte, contrainte ; arbitraire, principe in dubio pro reo, etc.
  10. 19.05.2009 6B 492/2008 Pertinence 28% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression; lésions corporelles; sursis
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