Moteur de recherche Eurospider: aza://12-04-2011-8C_817-2010
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  1. 12.04.2011 8C 817/2010 Pertinence 100% publié
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    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (domaine d'activité de la CNA)
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    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  4. 14.01.2009 8C 368/2008 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  5. 19.12.2002 C 179/02 Pertinence 49%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-chômage
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    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
  7. 26.10.2010 6B 512/2010 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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  8. 07.12.2004 4C.356/2004 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de travail; résiliation en temps inopportun
  9. 05.12.2011 6B 639/2011 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire
  10. 02.11.2022 8C 398/2022 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (condition du cotisant)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.