Moteur de recherche Eurospider: aza://12-04-2006-6S-123-2006
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2096 pages similaires trouvées pour aza://12-04-2006-6S-123-2006
  1. 08.01.2008 6B 622/2007 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, sursis; interdiction de la reformatio in peius
  2. 12.11.2005 6P.111/2005 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Contrainte sexuelle; prescription
  3. 23.09.2011 6B 377/2011 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Diminution effective de l'actif au préjudice des créanciers, faux dans les titres, droit d'être entendu, arbitraire, prescription, compétence [6B_377/2011] Conclusions civiles; arbitraire, principe de présomption d'innocence, etc. [6B_378/2011] Conclusi...
  4. 05.03.2009 6B 929/2008 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, actes d'ordre sexuel avec des enfants; indemnité pour tort moral, etc.
  5. 03.11.2009 6B 626/2009 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infractions graves à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine
  6. 15.02.2008 6B 673/2007 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions à la LStup)
  7. 18.04.2013 6B 496/2012 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres; lex mitior, égalité de traitement, lex mitior etc.
  8. 03.11.2009 6B 551/2009 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions graves à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixations de la peine
  9. 13.07.2007 6B 139/2007 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave et contravention à la LF sur les stupéfiants; importation, acquisition et prise en dépôt de fausse monnaie; fixation de la peine
  10. 24.07.2007 6P.58/2007 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine, sursis (faux dans les titres)
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.