Moteur de recherche Eurospider: aza://12-02-2018-6B_512-2017
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  1. 12.02.2018 6B 512/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, injure, arbitraire, droit d'être entendu
  2. 10.03.2021 6B 903/2020 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, diffamation, tentative de menaces
  3. 31.08.2022 6B 1287/2021 Pertinence 50% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation; arbitraire
  4. 22.02.2008 6B 610/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie qualifiée, fixation de la peine, dépens
  5. 22.02.2008 6B 592/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie qualifiée, tentative de contrainte et violation de domicile
  6. 02.07.2018 6B 938/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Frais dans la procédure de recours, indemnité pour les frais de défense à charge de la partie plaignante
  7. 12.12.2017 6B 119/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, arbitraire, droit d'être entendu
  8. 12.11.2021 6B 15/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Injure ; frais, indemnité ; liberté d'expression syndicale, etc.
  9. 22.02.2008 6B 598/2007 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie qualifiée, tentative de contrainte, insoumission à une décision de l'autorité
  10. 09.09.2019 6B 127/2019 Pertinence 39% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, etc.)
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