Moteur de recherche Eurospider: aza://12-01-2023-2D_7-2022
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
10719 pages similaires trouvées pour aza://12-01-2023-2D_7-2022
  1. 17.08.2007 2C 121/2007 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Refus d'une bourse
  2. 30.06.2016 2C 738/2015 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Octroi d'une bourse
  3. 24.03.2021 2D 34/2020 Pertinence 59% publié
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour pour études
  4. 23.06.2017 2C 264/2016 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Art. 4 al. 3 de la loi sur la pédagogie spécialisée adoptée le 1er septembre 2015 par le Grand Conseil
  5. 09.04.2021 2C 757/2020 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Pédagogie spécialisée : prise en charge des prestations de logopédie pour le traitement spécifique de la dyscalculie
  6. 03.05.2023 2C 620/2022 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Refus d'octroi d'une bourse d'études pour l'année de formation 2021/2022
  7. 17.01.2023 2C 532/2022 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Reconnaissance nationale d'une autorisation pour enseigner
  8. 07.03.2003 2A.192/2002 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
  9. 29.10.2018 2C 927/2017 Pertinence 58% publié
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Prolongation de la scolarité; mesures de pédagogie spécialisée
  10. 04.12.2014 2C 211/2014 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    Demande d'agrément en qualité d'expert-réviseur
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien