Moteur de recherche Eurospider: aza://12-01-2010-6B_1068-2009
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    Cour de droit pénal
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    Pornographie
  6. 26.09.2014 6B 544/2014 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
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    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie (art. 197 ch. 3bis CP)
  8. 21.03.2006 6S.497/2005 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie (art. 197 ch. 3bis CP)
  9. 18.02.2010 6B 698/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Prononcé de non-lieu (pornographie)
  10. 25.02.2013 6B 753/2012 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Qualité de partie plaignante (représentation de la violence, pornographie)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.