Moteur de recherche Eurospider: aza://12-01-2010-6B_1061-2009
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2999 pages similaires trouvées pour aza://12-01-2010-6B_1061-2009
  1. 12.01.2010 6B 1061/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, injure
  2. 18.05.2009 6B 361/2009 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de non-lieu (dénonciation calomnieuse); arbitraire
  3. 07.07.2009 6B 535/2009 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (injure, diffamation)
  4. 18.06.2009 6B 443/2009 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Prononcé de non-lieu (gestion déloyale et suppression de titres)
  5. 07.09.2009 6B 696/2009 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (faux dans les titres)
  6. 28.09.2009 6B 832/2009 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (escroquerie)
  7. 22.04.2010 6B 309/2010 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (dénonciation calomnieuse, etc.); arbitraire
  8. 16.04.2010 6B 314/2010 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus d'ouvrir l'action pénale
  9. 09.03.2010 6B 187/2010 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse)
  10. 19.01.2010 6B 1072/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de classement (violation du droit à la marque)
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.