Moteur de recherche Eurospider: aza://11-12-2023-7B_740-2023
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  1. 14.03.2018 6B 924/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, tentative de lésions corporelles graves, dol éventuel, arbitraire; fixation de la peine, sursis; indemnité à la partie plaignante
  2. 16.02.2021 6B 892/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, violation de devoir d'assistance ou d'éducation, arbitraire (6B_892/2020) ; quotité de la peine; refus d'octroi du sursis (lésions corporelles simples qualifiées, etc.) (6B_897/2020)
  3. 02.02.2023 6B 40/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles simples; tentative de contrainte; dommages à la propriété; fixation de la peine; expulsion
  4. 30.03.2023 6B 746/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Agression; menaces; fixation de la peine; expulsion; arbitraire
  5. 25.01.2023 6B 182/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; fixation de la peine; arbitraire
  6. 29.04.2020 1B 185/2020 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  7. 04.05.2023 6B 490/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu (expertise de crédibilité); arbitraire
  8. 08.05.2023 6B 264/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  9. 06.03.2023 6B 859/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, mise en danger de la vie d'autrui, dénonciation calomnieuse ; expulsion ; arbitraire
  10. 15.02.2023 6B 543/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Séquestration; viol; extorsion et chantage; menaces; contrainte; expulsion; arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.