Moteur de recherche Eurospider: aza://11-12-2023-6B_652-2023
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
525 pages similaires trouvées pour aza://11-12-2023-6B_652-2023
  1. 11.12.2023 6B 652/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles, injure, contrainte, séquestration; expulsion; présomption d'innocence
  2. 15.07.2010 6B 378/2010 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples et dommages à la propriété
  3. 27.04.2018 6B 911/2017 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Enregistrement non autorisé de conversations, réquisition de preuves ; viols ; voies de fait ; lésions corporelles simples ; fixation de la peine ; responsabilité pénale, concours, mesure thérapeutique institutionnelle
  4. 19.06.2008 6B 733/2007 Pertinence 52% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples
  5. 13.11.2009 6B 636/2009 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples, etc.)
  6. 16.11.2010 6B 624/2010 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décisions de non-lieu (voies de fait, injure, menaces, violation de domicile, agression)
  7. 27.08.2008 6B 517/2008 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, voies de fait, injure; fixation de la peine
  8. 12.03.2015 6B 590/2014 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples aggravées, vol par métier etc., arbitraire
  9. 07.01.2021 6B 782/2020 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; lésions corporelles simples; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence
  10. 17.04.2024 6B 964/2023 Pertinence 48% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, injures, viols; droit d'être entendu, présomption d'innocence
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple