Moteur de recherche Eurospider: aza://11-12-2023-6B_652-2023
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525 pages similaires trouvées pour aza://11-12-2023-6B_652-2023
  1. 12.04.2019 6B 220/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Renonciation au dépôt de plainte; arbitraire; lésions corporelles simples
  2. 26.04.2002 6S.65/2002 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  3. 07.02.2012 6B 525/2011 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire; principe de l'accusation
  4. 14.02.2019 6B 1283/2018 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol ; arbitraire, principe in dubio pro reo ; conclusions civiles, etc.
  5. 26.11.2020 6B 717/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, tentative de menaces, etc., arbitraire
  6. 28.04.2015 6B 187/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples (art. 123 ch.1 CP); arbitraire
  7. 16.01.2020 6B 1064/2019 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance, lésions corporelles simples etc.)
  8. 05.07.2021 6B 1425/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  9. 14.05.2018 6B 1285/2017 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; lésions corporelles simples qualifiées ; fixation de la peine ; sursis complet
  10. 09.01.2008 6B 604/2007 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; internement (viol, etc.)
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