Moteur de recherche Eurospider: aza://11-12-2023-6B_652-2023
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
525 pages similaires trouvées pour aza://11-12-2023-6B_652-2023
  1. 08.05.2023 6B 808/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, contrainte, séquestration, contrainte sexuelle ; expulsion, etc. ; arbitraire, in dubio pro reo, etc.
  2. 12.08.2020 6B 385/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, atteintes à l'honneur, etc.; arbitraire
  3. 10.07.2018 6B 1405/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples (arbitraire, présomption d'innocence)
  4. 15.08.2017 6B 797/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Enlèvement de mineur (art. 220 CP); violation d'une obligation d'entretien (art. 217 CP); lésions corporelles simples de peu de gravité (art. 123 ch. 1 al. 2 CP)
  5. 21.01.2020 6B 826/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, injure, menaces qualifiées; indemnité
  6. 27.02.2006 6P.146/2005 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Lésions corporelles simples
  7. 03.05.2013 1B 520/2012 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; classement
  8. 20.10.2023 6B 770/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions coporelles simples; arbitraire
  9. 02.09.2013 6B 619/2013 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre (art. 22 al. 1 et 111 CP), agression (art. 134 CP)
  10. 27.06.2019 6B 218/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; conclusions civiles, frais, etc.
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"