Moteur de recherche Eurospider: aza://11-12-2020-9C_265-2020
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  1. 11.12.2020 9C 265/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  2. 09.12.2019 9C 320/2019 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  3. 07.06.2024 6B 383/2024 Pertinence 37%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte; violations de la LStup; séquestration; menaces qualifilées; actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistence; violation de domicile; tentative de contrainte; viol; arbitraire; fixation de la peine; expulsion
  4. 28.09.2016 6B 999/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire, droit d'être entendu
  5. 16.04.2019 8C 235/2018 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (notion d'accident, acte médical)
  6. 19.02.2020 9C 662/2019 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (allocation pour impotent)
  7. 02.12.2014 9C 625/2014 Pertinence 28%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  8. 13.06.2007 4A 61/2007 Pertinence 28% publié
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    responsabilité de l'Etat pour l'activité des médecins; perte d'une chance
  9. 04.05.2022 8C 592/2021 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (prestation de soins; indemnité journalière)
  10. 19.12.2019 9C 598/2019 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (nouvelle demande; évaluationde l'invalidité)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.