Moteur de recherche Eurospider: aza://11-11-2003-6S-313-2003
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
462 pages similaires trouvées pour aza://11-11-2003-6S-313-2003
  1. 18.03.2003 6S.503/2002 Pertinence 19%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
  2. 08.06.2023 6B 1240/2022 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  3. 23.01.2018 6B 341/2017 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Courte peine privative de liberté ferme (art. 41 CP)
  4. 17.07.2002 6S.167/2002 Pertinence 19% publié
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
  5. 14.05.2019 6B 279/2019 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine
  6. 23.08.2010 6B 368/2010 Pertinence 19%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Strafzumessung; Zusatzstrafe
  7. 28.03.2024 6B 1097/2023 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière ; présomption d'innocence
  8. 02.02.2017 6B 1030/2016 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; violation du principe in dubio pro reo; fixation de la peine (courte peine privative de liberté)
  9. 28.11.2003 6S.270/2003 Pertinence 19%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
  10. 03.10.2011 9C 796/2010 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants (délimitation de l'activité lucrative indépendante avec l'activité lucrative dépendante)
Précédente 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.