Moteur de recherche Eurospider: aza://11-10-2023-6B_754-2023
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  1. 11.10.2023 6B 754/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, menaces, tentative de contrainte, contrainte ; arbitraire, principe in dubio pro reo, etc.
  2. 16.06.2023 6B 1254/2022 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte; séquestration; menaces; contrainte sexuelle; viol; arbitraire; droit d'être entendu; maxime d'accusation
  3. 27.09.2021 6B 135/2021 Pertinence 63%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menace qualifié; présomption d'innocence, principe in dubio pro reo
  4. 28.03.2024 6B 386/2023 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires
  5. 22.04.2021 6B 1215/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, menaces, injures; quotité de la peine; arbitraire; droit d'être entendu
  6. 22.10.2021 6B 457/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de détresse, tentative de contrainte; prétentions civiles; arbitraire
  7. 30.03.2023 6B 746/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Agression; menaces; fixation de la peine; expulsion; arbitraire
  8. 11.04.2008 6B 655/2007 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Menaces; fixation de la peine
  9. 28.03.2024 7B 506/2023 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol; contrainte sexuelle; expulsion; arbitraire
  10. 18.01.2002 1P.719/2001 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.