Moteur de recherche Eurospider: aza://11-09-2012-6B_273-2012
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1289 pages similaires trouvées pour aza://11-09-2012-6B_273-2012
  1. 01.06.2001 H 25/01 Pertinence 20%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-vieillesse et survivants
  2. 11.01.2024 4A 520/2023 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    défaut de paiement de l'avance de frais,
  3. 02.06.2021 6B 1176/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Voies de fait; menaces; contrainte et séquestration; fixation de la peine; arbitraire; droit d'être entendu; présomption d'innocence
  4. 03.05.2019 1B 174/2019 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  5. 29.03.2017 6B 441/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, etc.; arbitraire
  6. 19.07.2018 6B 404/2018 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants; indemnité; présomption d'innocence, violation du principe in dubio pro reo
  7. 06.11.2008 2C 581/2008 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Caducité de l'autorisation d'établissement
  8. 27.10.2014 6B 632/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les stupéfiants; quotité de la peine
  9. 03.05.2022 6B 378/2022 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves par négligence)
  10. 16.01.2008 6B 669/2007 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec un enfant, viol, pornographie; expertise psychiatrique

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.