Moteur de recherche Eurospider: aza://11-08-2021-6B_1414-2020
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  1. 11.08.2021 6B 1414/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance ; arbitraire, principe in dubio pro reo
  2. 23.04.2019 1B 147/2019 Pertinence 77%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  3. 23.03.2007 6P.197/2006 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Actes d'ordre sexuelle avec des enfants, contrainte sexuelle, viol; etc., quotité de la peine; internement; conclusions civiles
  4. 16.08.2023 6B 800/2022 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190 CP); fixation de la peine
  5. 25.10.2019 6B 974/2019 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit à un procès équitable ; droit d'être entendu ; arbitraire ; internement
  6. 08.10.2015 6B 206/2015 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol qualifié, fixation de la peine, internement
  7. 17.03.2006 6P.155/2005 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Procédure pénale; violation du principe in dubio pro reo , arbitraire; violationd du droit d'être entendu
  8. 10.10.2008 6B 260/2008 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; fixation de la peine
  9. 15.04.2013 6B 97/2013 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire, droit d'être entendu
  10. 25.02.2021 6B 935/2020 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, droit d'être entendu
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