Moteur de recherche Eurospider: aza://11-08-2021-6B_1414-2020
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
820 pages similaires trouvées pour aza://11-08-2021-6B_1414-2020
  1. 01.05.2023 6B 780/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP); arbitraire
  2. 20.02.2007 6P.200/2006 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Viol (art. 190 CP); abus de détresse et tentative d'abus de détresse (art. 193 CP)
  3. 10.04.2024 6B 1011/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire
  4. 05.05.2021 6B 995/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, tentative de viol; mesure thérapeutique institutionnelle; arbitraite
  5. 12.09.2007 1P.852/2006 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale
  6. 19.08.2004 1P.677/2003 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  7. 21.06.2023 6B 849/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 25.01.2010 6B 1088/2009 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.; droit d'être entendu
  9. 02.05.2016 6B 888/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, menaces et tentative de séquestration et d'enlèvement; conclusions civiles; arbitraire
  10. 26.09.2017 6B 72/2017 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol; arbitraire
Précédente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivante

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.