Moteur de recherche Eurospider: aza://11-08-2021-6B_1414-2020
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  1. 05.03.2009 6B 929/2008 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, actes d'ordre sexuel avec des enfants; indemnité pour tort moral, etc.
  2. 02.07.2010 6B 299/2010 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants
  3. 20.08.2021 6B 1271/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (arbitraire), interdiction d'exercer une activité
  4. 27.11.2014 6B 339/2014 Pertinence 48% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo, fixation de la peine, circonstance atténuante
  5. 08.04.2010 6B 608/2009 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants; présomption d'innocence, violation du principe in dubio pro reo
  6. 16.04.2019 6B 238/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire; violation du principe in dubio pro reo
  7. 11.06.2018 6B 69/2018 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire; actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; abus de la détresse; fixation de la peine
  8. 16.01.2003 6S.469/2002 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  9. 22.04.2013 6B 102/2013 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, viol; fixation de la peine; présomption d'innocence
  10. 10.01.2018 6B 665/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; principe de l'accusation; fixation de la peine
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Exemple: "droit de l'homme"