Moteur de recherche Eurospider: aza://11-08-2008-6B_113-2008
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  1. 11.08.2008 6B 113/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants
  2. 23.03.2004 1P.721/2003 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  3. 23.04.2009 6B 646/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle; fixation de la peine; prétentions civiles
  4. 30.10.2018 6B 724/2018 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion (art. 66a CP)
  5. 19.08.2004 1P.677/2003 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  6. 05.10.2011 6B 253/2011 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles, viols; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  7. 15.05.2017 6B 785/2016 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; inceste; internement
  8. 09.11.2005 6P.89/2005 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (art. 63 CP); actes d'ordre sexuel commis sur une enfant incapable de discernement
  9. 15.05.2019 6B 204/2019 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu ; arbitraire (6B_204/2019) ; contrainte sexuelle ; abus de détresse (6B_206/2019)
  10. 09.07.2009 6B 79/2009 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec une enfant
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