Moteur de recherche Eurospider: aza://11-07-2008-6B_566-2008
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  1. 11.07.2008 6B 566/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prononcé de non-lieu (lésions corporelles simples, voies de fait, viol)
  2. 23.09.2008 6B 761/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière, opposition aux actes de l'autorité, infraction à la Loi fédérale sur les stupéfiants
  3. 02.09.2008 6B 641/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait
  4. 23.09.2008 6B 639/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples
  5. 14.06.2008 6B 401/2008 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Décision de classement (utilisation abusive d'une installation de télécommunication)
  6. 16.10.2008 6B 847/2008 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; infractions à la LStup
  7. 24.07.2008 6B 588/2008 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement
  8. 12.09.2008 6B 581/2008 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement
  9. 05.02.2009 6B 29/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement
  10. 29.11.2008 6B 949/2008 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (abus de confiance, géstion déloyale, etc.)
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