Moteur de recherche Eurospider: aza://11-06-2024-5A_226-2024
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2572 pages similaires trouvées pour aza://11-06-2024-5A_226-2024
  1. 23.07.2019 5D 139/2019 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition
  2. 23.07.2019 5D 138/2019 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition
  3. 23.04.2020 5A 278/2020 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    curatelle de portée générale et curatelle de représentation et de gestion
  4. 01.09.2016 5D 127/2016 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition
  5. 21.07.2023 5D 126/2023 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition (récusation)
  6. 03.05.2024 6B 249/2024 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière
  7. 10.06.2024 6B 91/2024 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Induction de la justice en erreur; violation simple des règles de la circulation routière (LCR), etc.; présomption d'innocence; arbitraire
  8. 09.10.2019 5A 614/2019 Pertinence 39% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    poursuite en réalisation du gage immobilier (extension du droit de gage)
  9. 03.01.2024 6B 1338/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; recours tardif; motivation insuffisante (opposition tardive à une ordonnance pénale)
  10. 05.12.2011 5A 615/2011 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    thérapie (protection de l'enfant)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.