Moteur de recherche Eurospider: aza://11-06-2018-6B_781-2017
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  1. 11.06.2018 6B 781/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire
  2. 11.11.2019 6B 1097/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire, tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants
  3. 10.02.2011 6B 993/2010 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants et actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire
  4. 23.03.2007 6P.197/2006 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Actes d'ordre sexuelle avec des enfants, contrainte sexuelle, viol; etc., quotité de la peine; internement; conclusions civiles
  5. 07.06.2001 5C.65/2001 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
  6. 26.07.2018 5A 406/2018 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    effets de la filiation, droit de garde
  7. 30.08.2017 5A 444/2017 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    lieu de résidence de l'enfant
  8. 22.05.2018 6B 1215/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire
  9. 23.12.2014 5A 930/2014 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    déplacement illicite d'enfants
  10. 01.03.2012 6B 689/2011 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; arbitraire, présomption d'innocence
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.