Moteur de recherche Eurospider: aza://11-06-2013-6B_347-2013
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  1. 11.06.2013 6B 347/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision de non-entrée en matière
  2. 17.10.2018 6B 291/2018 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, calomnie, subsidiairement diffamation; actes autorisés par la loi, principe de l'autorité de chose jugée, droit d'être entendu, arbitraire
  3. 12.10.2023 7B 607/2023 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement
  4. 20.08.2019 6B 869/2019 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale
  5. 14.02.2022 6B 592/2021 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Qualité pour recourir ; irrecevabilité
  6. 11.11.2020 6B 210/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (appropriation illégitime, etc.)
  7. 13.08.2007 6B 221/2007 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse (art. 303 CP)
  8. 10.01.2003 6S.451/2002 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 30.09.2015 6B 1064/2014 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, menaces et dénonciation calomnieuse
  10. 24.05.2024 7B 385/2023 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
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