Moteur de recherche Eurospider: aza://11-06-2013-6B_347-2013
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  1. 26.11.2008 6B 203/2008 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus de donner suite (atteinte à l'honneur)
  2. 17.07.2014 1B 173/2014 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Refus de l'assistance judiciaire pour la partie plaignante
  3. 07.04.2022 6B 324/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, etc.)
  4. 20.03.2024 7B 41/2022 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée an matière; irrecevabilité
  5. 28.05.2009 6B 145/2009 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de non-lieu (lésions corporelles simples, voies de fait, contrainte)
  6. 15.12.2014 6B 599/2014 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie, injures)
  7. 20.07.2011 1B 189/2011 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; décision de classement
  8. 27.05.2016 6B 540/2016 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (infractions contre l'honneur), qualité pour recourir au Tribunal fédéral, délai de plainte
  9. 06.03.2023 6B 859/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, mise en danger de la vie d'autrui, dénonciation calomnieuse ; expulsion ; arbitraire
  10. 24.11.2023 7B 76/2023 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie et diffamation); arbitraire; droit d'être entendu
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