Moteur de recherche Eurospider: aza://11-06-2013-6B_347-2013
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  1. 16.12.2015 6B 1183/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, faux témoignage, faux rapport et fausse traduction en justice), qualité pour recourir au Tribunal fédéral, délai de plainte
  2. 27.04.2016 6B 575/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, arbitraire
  3. 23.11.2009 6B 677/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, etc.; arbitraire
  4. 27.01.2004 6P.155/2003 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  5. 08.06.2022 6B 1132/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse; droit d'être entendu
  6. 17.12.2018 6B 268/2018 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire; lésions corporelles simples, dommages à la propriété d'importance mineure, violation de domicile, injures, calomnie, tentative de contrainte
  7. 19.01.2021 6B 854/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse)
  8. 02.10.2019 6B 1132/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale
  9. 22.01.2014 6B 185/2013 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière, qualité pour recourir, frais de procédure
  10. 05.06.2018 6B 1188/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse, tentative de contrainte)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.