Moteur de recherche Eurospider: aza://11-06-2013-6B_347-2013
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  1. 20.02.2019 6B 1289/2018 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse ; arbitraire, etc.
  2. 20.10.2022 6B 575/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de classement; diffamation et dénonciation calomnieuse
  3. 07.06.2001 6S.148/2001 Pertinence 49% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  4. 28.05.2018 6B 512/2018 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, etc.)
  5. 24.02.2011 6B 32/2011 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse
  6. 22.12.2011 6B 601/2011 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Demande en révision (dénonciation calomnieuse); arbitraire, etc.
  7. 19.09.2018 6B 1067/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement ; droit d'être entendu ; arbitraire ; principe d'unité de la procédure
  8. 29.10.2012 1B 621/2012 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; non-entrée en matière
  9. 02.11.2020 6B 1148/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    6B_1148/2020: Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; violation de domicile, usure) - 6B_1152/2020: Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; violation d...
  10. 08.07.2014 6B 487/2014 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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