Moteur de recherche Eurospider: aza://11-06-2013-6B_347-2013
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6354 pages similaires trouvées pour aza://11-06-2013-6B_347-2013
  1. 22.12.2021 6B 488/2021 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (contrainte sexuelle, viol, etc.)
  2. 09.02.2023 6B 479/2022 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation ; arbitraire, etc.
  3. 06.12.2022 6B 316/2022 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (injure, menaces)
  4. 29.10.2015 6B 615/2015 Pertinence 57% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (faux témoignage)
  5. 06.09.2018 1B 242/2018 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; mandat d'expertise
  6. 24.09.2018 6B 276/2018 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, etc.; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence; sursis
  7. 04.05.2023 6B 482/2022 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (6B_482/2022); viol; arbitraire, violation du principe in dubio pro reop (6B_487/2022); frais, indemnité; présomption d'innocence, arbitraire (6B_494/2022)
  8. 17.02.2023 6B 118/2023 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; qualité pour recourir (ordonnance de non-entrée en matière [diffamation, etc.])
  9. 22.09.2021 6B 889/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse)
  10. 11.04.2018 6B 86/2018 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, dénonciation calomnieuse), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.