Moteur de recherche Eurospider: aza://11-06-2012-6B_821-2011
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
459 pages similaires trouvées pour aza://11-06-2012-6B_821-2011
  1. 09.06.2021 6B 509/2021 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (libération conditionnelle ou immédiate de l'internement)
  2. 17.05.2017 6B 331/2017 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation du recours
  3. 17.08.2011 6B 273/2011 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Libération conditionnelle
  4. 17.07.2012 6B 269/2012 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, menaces; arbitraire, présomption d'innocence, principe in dubio pro reo
  5. 20.12.2022 6B 1358/2022 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
  6. 27.08.2015 6B 617/2015 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Traitement institutionnel, placement en milieu fermé (art. 59 CP); réparation morale pour détention injustifiée dans un établissement non approprié
  7. 18.07.2016 6B 72/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conditions de détention illicites
  8. 16.10.2023 7B 435/2023 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit pénal
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Récusation; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante),
  9. 27.09.2012 6B 372/2012 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Levée de la mesure thérapeutique institutionnelle; principe de la proportionnalité, arbitraire
  10. 25.04.2013 6B 158/2013 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Refus de nomination d'avocat d'office
Précédente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.