Moteur de recherche Eurospider: aza://11-05-2012-1B_247-2012
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2623 pages similaires trouvées pour aza://11-05-2012-1B_247-2012
  1. 08.07.2021 6B 113/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Traitement institutionnel (art. 59 CP) ; libre choix de l'avocat, tort moral ; droit d'être entendu, etc.
  2. 14.02.2024 6B 463/2023 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol par métier; arbitraire (6B_463/2023); violation de domicile; fixation de la peine (6B_464/2023)
  3. 19.07.2019 6B 467/2019 Pertinence 46%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    6B_467/2019: arbitraire, faux dans les titres; 6B_468/2019: arbitraire; 6B_500/2019: principe de l'unité de la procédure, arbitraire, fixation de la peine; 6B_508/2019: qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  4. 07.08.2023 6B 86/2023 Pertinence 46%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative de meurtre, etc.); expulsion
  5. 01.05.2020 6B 394/2020 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Extorsion et chantage ; tentative de contrainte ; fixation de la peine ; irrecevabilité du recours
  6. 27.11.2023 6B 958/2023 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'extorsion et chantage, dénonciation calomnieuse
  7. 29.01.2009 6B 24/2009 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (extorsion, chantage et escroquerie)
  8. 26.03.2003 1P.139/2003 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  9. 09.12.2016 6B 275/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Extorsion et chantage, arbitraire
  10. 31.05.2012 1B 59/2012 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Classement
Précédente 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple