Moteur de recherche Eurospider: aza://11-05-2004-6P-38-2004
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  1. 11.05.2004 6P.38/2004 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  2. 04.10.2010 6B 488/2010 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; fixation de la peine, sursis partiel à l'exécution de la peine
  3. 01.11.2016 6B 22/2016 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure de traitement institutionnel, arbitraire
  4. 06.01.2015 6B 152/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (mise en danger de la vie ou de la santé d'autrui, incitation et assistance au suicide, etc.)
  5. 06.09.2016 6B 173/2015 Pertinence 20% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Déduction d'une peine privative de liberté de la durée d'un placement ordonné à titre provisionnel (art. 32 DPMin)
  6. 18.08.2022 1B 384/2022 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; mesure de substitution à la détention provisoire
  7. 09.12.2003 U 328/02 Pertinence 20%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
  8. 14.09.2022 6B 283/2022 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre ; fixation de la peine ; arbitraire, principe accusatoire
  9. 12.02.2024 1C 50/2024 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Frais d'intervention à la suite de la pollution d'un ruisseau
  10. 24.06.2022 9C 180/2021 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-maladie
    Assurance-maladie (polypragmasie)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.