Moteur de recherche Eurospider: aza://11-04-2022-6B_546-2021
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  1. 23.09.2021 6B 1019/2020 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
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    Cour de droit pénal
    Procédure
  3. 01.11.2021 6B 354/2021 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; fausse alerte; empêchement d'accomplir un acte officiel; insoumission à une décision de l'autorité
  4. 30.01.2024 7B 21/2024 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement; irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir),
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    Tribunal fédéral des assurances
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    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (AI)
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    privation de liberté à des fins d'assistance
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    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    curatelle
  10. 21.12.2022 5A 907/2022 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    placement à des fins d'assistance

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.