Moteur de recherche Eurospider: aza://11-04-2018-5A_1056-2017
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    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition
  3. 11.01.2024 5A 378/2023 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
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    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    opposition à séquestre
  5. 22.03.2021 5A 697/2020 Pertinence 39% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    opposition au séquestre
  6. 09.09.2021 5A 159/2021 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    opposition au séquestre
  7. 27.05.2020 5A 1046/2019 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition
  8. 22.04.2016 5A 873/2015 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition
  9. 09.02.2001 5P.347/2000 Pertinence 31% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
  10. 29.07.2015 5A 818/2014 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    Exequatur d'une décision étrangère (séquestre)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.