Moteur de recherche Eurospider: aza://11-04-2008-6B_142-2008
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1596 pages similaires trouvées pour aza://11-04-2008-6B_142-2008
  1. 30.11.2022 6B 189/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion; confiscation d'objets; arbitraire
  2. 27.06.2001 6S.363/2001 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  3. 30.11.2023 7B 738/2023 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, refus d'ordonner une expertise psychiatrique; arbitraire
  4. 21.11.2011 6B 481/2011 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire dans l'établissement des faits (art. 9 Cst.)
  5. 26.06.2019 6B 554/2019 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (faux dans les titres, etc.); arbitraire
  6. 23.09.2003 6S.272/2003 Pertinence 29% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 28.04.2020 6B 153/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; expulsion
  8. 05.03.2009 6B 992/2008 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Crime et complicité de crime contre la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine
  9. 21.10.2009 6B 418/2009 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expertise psychiatrique (infractions à la LStup); violation du principe in dubio pro reo
  10. 14.08.2003 6P.67/2003 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.