Moteur de recherche Eurospider: aza://11-03-2020-6B_1362-2019
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
333 pages similaires trouvées pour aza://11-03-2020-6B_1362-2019
  1. 11.03.2020 6B 1362/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement et commis en commun; fixation de la peine
  2. 30.06.2022 6B 1416/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis; arbitraire
  3. 20.03.2019 6B 578/2018 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement et de résistance, avec la circonstance aggravante de la commission en commun, arbitraire
  4. 21.06.2022 6B 1174/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement; expulsion; arbitraire
  5. 08.09.2014 6B 367/2014 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel, arbitraire
  6. 10.04.2012 6B 597/2011 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu; fixation de la peine (actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance)
  7. 06.03.2013 1B 36/2013 Pertinence 20% publié
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention pour des motifs de sûreté
  8. 10.08.2004 5P.202/2004 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
  9. 19.04.2016 6B 1175/2015 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis en commun sur une personne incapable de discernement ou de résistance
  10. 16.04.2019 6B 238/2019 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire; violation du principe in dubio pro reo
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple