Moteur de recherche Eurospider: aza://11-03-2008-6B_827-2007
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  1. 26.12.2008 6B 604/2008 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis à l'execution de la peine (rixe)
  2. 22.12.2021 6B 257/2021 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte, brigandage qualifié, etc. ; arbitraire, etc.
  3. 11.03.2022 6B 568/2021 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire (meurtre) ; fixation de la peine
  4. 18.09.2015 1B 289/2015 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  5. 18.06.2009 6B 219/2009 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié (art. 140 ch. 3 et 4 CP)
  6. 08.11.2013 6B 645/2013 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (meurtre et rixe)
  7. 10.05.2013 6B 676/2012 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, faux dans les titres, etc.; sursis à l'exécution de la peine, fixation de la peine; arbitraire, principe in dubio pro reo
  8. 28.08.2019 6B 755/2019 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves, arbitraire, droit d'être entendu
  9. 16.02.2022 6B 712/2021 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  10. 17.11.2020 6B 366/2020 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    6B_366/2020 Tentative de meurtre; arbitraire - 6B_404/2020 Lésions corporelles simples avec une arme ou un objet dangereux, rixe; arbitraire, principe in dubio pro reo
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