Moteur de recherche Eurospider: aza://11-03-2003-6S-44-2003
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2326 pages similaires trouvées pour aza://11-03-2003-6S-44-2003
  1. 30.06.2005 6S.148/2005 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  2. 13.12.2011 6B 458/2011 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis, révocation du sursis, droit d'être entendu, déni de justice
  3. 09.07.2020 6B 344/2020 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants, présomption d'innocence, expulsion
  4. 10.04.2024 7B 117/2023 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave de la loi fédérale sur les stupéfiants, etc.; fixation de la peine; expulsion
  5. 25.06.2007 6B 143/2007 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Présomption d'innocence, droit d'être entendu, arbitraire, infraction à la LStup, fixation de la peine
  6. 27.01.2015 2C 901/2014 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'approbation à la prolongation d'une autorisation de séjour et renvoi
  7. 04.08.2008 6B 380/2008 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LStup.
  8. 12.10.2007 6P.59/2007 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Infraction grave à la LStup, recel; fixation de la peine
  9. 23.01.2019 6B 1192/2018 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine ; expulsion (art. 66a CP)
  10. 22.11.2004 6P.128/2004 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure
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