Moteur de recherche Eurospider: aza://11-03-2003-6S-44-2003
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  1. 12.03.2024 6B 1009/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants, blanchiment d'argent; fixation de la peine; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence, etc.
  2. 17.05.2004 6P.48/2004 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
  3. 18.05.2005 6P.36/2005 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Infraction grave à la LStup; expertise psychiatrique; fixations de la peine; expulsion
  4. 09.11.2009 6B 661/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup
  5. 15.05.2020 6B 291/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis, fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence
  6. 15.04.2021 6B 1457/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction grave à la LStup, blanchiment d'argent, faux dans les titres),
  7. 09.12.2003 6P.99/2003 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  8. 30.09.2021 6B 316/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; expulsion (infraction qualifiée à la LStup)
  9. 07.08.2017 6B 1173/2016 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Crime contre la LF sur les stupéfiants, quotité de la peine, créance compensatrice
  10. 03.07.2005 6P.80/2005 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (Art. 63 CP)
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