Moteur de recherche Eurospider: aza://11-03-2003-6S-44-2003
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  1. 13.06.2016 1B 189/2016 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  2. 29.03.2023 6B 1497/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup ; présomption d'innocence
  3. 14.11.2014 6B 598/2014 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les stupéfiants, quotité de la peine; présomption d'innocence
  4. 07.05.2014 6B 434/2013 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Présomption d'innocence, arbitraire; sursis
  5. 10.02.2022 6B 1048/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu, procès équitable, arbitraire
  6. 08.05.2007 6S.117/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants, etc.)
  7. 21.10.2009 6B 418/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expertise psychiatrique (infractions à la LStup); violation du principe in dubio pro reo
  8. 25.09.2005 6S.270/2005 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (art. 63 CP)
  9. 13.09.2016 6B 946/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; blanchiment d'argent; droit d'être entendu; présomption d'innocence, in dubio pro reo; conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  10. 24.11.2021 6B 405/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes préparatoires délictueux à brigandage; infraction à la LStup; préspomption d'innoconce, arbitraire
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