Moteur de recherche Eurospider: aza://11-02-2020-6B_165-2019
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1572 pages similaires trouvées pour aza://11-02-2020-6B_165-2019
  1. 11.02.2020 6B 165/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Créance compensatrice, séquestre
  2. 11.02.2020 6B 164/2019 Pertinence 90%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Créance compensatrice, séquestre
  3. 22.12.2017 6B 668/2014 Pertinence 75%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, gestion déloyale, blanchiment d'argent
  4. 16.01.2019 6B 1269/2017 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; procédure par défaut; gestion fautive, gestion déloyale, faux dans les titres, tentative d'escroquerie, détournement de l'impôt à la source; fixation de la peine; conclusions civiles
  5. 18.01.2024 6B 1129/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité d'escroquerie
  6. 22.12.2017 6B 653/2014 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Blanchiment d'argent, gestion déloyale, escroquerie, faux dans les titres
  7. 26.10.2022 6B 958/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité d'escroquerie (6B_958/2021); Indemnisation (6B_1032/2021); complicité d'escroquerie ; fixation de la peine ; conclusions civiles ; indemnité ; frais (6B_1050/2021)
  8. 22.12.2017 6B 659/2014 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, gestion déloyale, faux dans les titres, blanchiment d'argent
  9. 22.12.2017 6B 695/2014 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, gestion déloyale, blanchiment d'argent
  10. 14.05.2012 6B 472/2011 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Participation à abus de confiance et à gestion déloyale; faux dans les titres; arbitraire, déni de justice (retard injustifié) [6B_472/2011] Abus de confiance, escroquerie, gestion déloyale, etc.; arbitraire, droit d'être entendu, principe in dubio pro ...
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.