Moteur de recherche Eurospider: aza://11-02-2019-1B_42-2019
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
4825 pages similaires trouvées pour aza://11-02-2019-1B_42-2019
  1. 09.12.2003 6P.99/2003 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  2. 06.09.2021 6B 136/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Crime contre la loi fédérale sur les stupéfiants ; droit à la confrontation ; arbitraire
  3. 11.07.2013 6B 595/2012 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants
  4. 13.04.2023 6B 970/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; créance compensatrice; arbitraire
  5. 03.07.2005 6P.80/2005 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (Art. 63 CP)
  6. 01.04.2021 6B 1028/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Personnes appelées à donner des renseignements (art. 178 ss CPP); droit à un procès équitable (art. 6 ch. 3 let. d CEDH), etc.
  7. 22.12.2021 6B 101/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis partiel à l'exécution de la peine; arbitraire
  8. 25.04.2012 6B 107/2012 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (blanchiment d'argent, infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants)
  9. 27.11.2019 6B 738/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  10. 19.10.2023 6B 755/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave de la LStup; expulsion; arbitraire
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.