Moteur de recherche Eurospider: aza://11-02-2014-4A_572-2013
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1682 pages similaires trouvées pour aza://11-02-2014-4A_572-2013
  1. 06.07.2004 1P.255/2004 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  2. 21.04.2023 6B 922/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; présomption d'innocence (tentative de meurtre; dommages à la propriété; injure; menaces qualifiées; viol)
  3. 09.01.2023 6B 1307/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; irresponsabilité et responsabilité restreinte
  4. 02.02.2004 1P.720/2003 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  5. 08.05.2023 6B 264/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  6. 26.03.2018 8C 600/2017 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (réduction des prestations; participation à une rixe)
  7. 13.12.2016 6B 607/2016 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe (art. 133 al. 2 CP); arbitraire
  8. 30.06.2015 6B 1016/2014 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles, arbitraire
  9. 09.06.2004 6S.153/2004 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  10. 29.01.2019 6B 1314/2018 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires ; injure ; menaces ; fixation de la peine ; expulsion non obligatoire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.