Moteur de recherche Eurospider: aza://10-12-2018-6B_809-2018
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  1. 10.12.2018 6B 809/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle ; indemnité pour tort moral ; arbitraire (6B_809/2018) Actes d'ordre sexuel avec des enfants ; arbitraire, déni de justice, etc., administration des preuves, complément de preuves, genre de peine, peine pécuniaire (6B_810/2018)
  2. 19.08.2004 1P.677/2003 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  3. 24.02.2004 6S.15/2004 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  4. 18.07.2002 1P.200/2002 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  5. 13.08.2012 6B 335/2012 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, suspension de l'exécution de la peine privative de liberté prononcée en même temps qu'un traitement ambulatoire
  6. 05.05.2020 6B 146/2020 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, etc. ; expertises ; arbitraire
  7. 10.09.2020 6B 964/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire
  8. 29.11.2021 6B 579/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol, tort moral, arbitraire, etc.
  9. 21.08.2023 6B 1155/2022 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire
  10. 13.05.2020 6B 277/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.